Le plan d’ajustement concerne l’allongement des dates des fenêtres 2 et 3, l’ajustement des seuils des cibles d’usage et la nature des cibles d’usage.

Ajustement calendaire des fenêtres :

o   Fenêtre 2 : allongement au 31 mars 2023 au lieu du 31 décembre 2022.

L’ensemble des établissements sont encouragés à renseigner l’atteinte des cibles dans l’observatoire des systèmes d’information de santé (OSIS) le plus tôt possible, sans attendre le dernier mois de mesure. Cela est notamment nécessaire compte tenu du calendrier des circulaires budgétaires afin d’intégrer leurs financements dans la circulaire de délégation des crédits aux ARS de mars 2023.

o   Fenêtre 3 : allongement au 31 juillet 2023 au lieu du 30 juin 2023.

o   Fenêtre 4 : celle-ci débutera le 01 juillet 2023 et se terminera le 31 décembre 2023.

Ajustement du seuil des cibles d’usage :

La mise en place de seuils minimaux permet de prendre en compte les enjeux et les difficultés de certains établissements sur la qualification de l’INS. Selon les configurations d’établissement (taille, activités, localisation, patientèle, semaines), la qualification des INS est variable.
Les seuils sur le domaine 2 et 3 et 4 ne sont pas au même niveau que le domaine 1 du fait qu’ils incluent également les actes et consultations externes où le taux d’INS qualifiée est souvent plus faible qu’en hospitalisation programmée.

Ajustement de la nature des cibles d’usage du domaine 2 (Biologie) uniquement